Mentions légales

MENTION LÉGALE

Éditeur du site

Le site monpetitfoot.fr est édité par :

  • Dénomination : Driss Ben Hadj
  • Statut : Travailleur indépendant
  • Adresse : Rua Professor Mira Fernandes 11, 1900-381 Lisboa, Portugal
  • Numéro d'identification fiscale (NIF) : 313462631
  • Adresse électronique : dbe-26@monpetitfoot.fr
  • Directeur de la publication : Driss Ben Hadj

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Activité et TVA

Vente à distance de matériel de sport à destination des consommateurs. Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros.
TVA non applicable — régime d'exonération prévu à l'article 53 du Code de la TVA portugais (CIVA). Aucune TVA n'est facturée sur les commandes, et aucune TVA n'est récupérable par le Client.

Propriété intellectuelle

Les textes et la présentation du site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Règlement des litiges

En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

Toute réclamation peut être adressée en premier lieu par courriel. Nous nous engageons à répondre sous 48 heures ouvrées.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition.